Discipline : Une nouvelle commission pour réduire les délais

Crédit photo Michaël Gilson - DirectVelo

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L'Union cycliste internationale ajoute un nouvel échelon à son arsenal disciplinaire. Depuis le mois de février, l'UCI a créé à l'intérieur de sa commission de discipline, une sous-commission route. Cet organe disciplinaire sera plus rapide puisqu'il devra statuer dans un délai de 30 jours après avoir été saisi par l'UCI. La sous-commission route de la commission disciplinaire est formée de trois membres de la commission disciplinaire de l'UCI.

Comme sa grande soeur la commission de discipline, la sous-commission route est compétente pour juger et sanctionner toutes les infractions au règlement UCI, y compris des faits de course dont le collège des commissaires n'avaient pas l'entière connaissance au moment des faits mais aussi les infractions dites "spécifiques" (fraude technologique, discrimination, menaces, contrainte, mise en danger, fraude, voie de fait, diffamation) mais seulement si elles sont commises dans le cadre des épreuves WorldTour et ProSeries, masculines et féminines. Cette sous-commission se limitera aux infractions qui ne justifient pas une sanctions supérieure à 30 jours de suspension et/ou à 5000 francs suisses d'amende. De plus, les faits principaux nécessaires à l'évaluation de l'infraction doivent être accessibles.

C'est l'UCI qui orientera des affaires vers la sous-commission route. Elles seront traitées par un juge unique qui aura la possibilité de transmettre le dossier à la commission disciplinaire s'il estime qu'il ne peut juger équitablement sans recourir à des étapes procédurales supplémentaires. Les décisions de la sous-commission route sont susceptibles d'appel devant le Tribunal arbitral du sport.

Ces dernières années, la commission de discipline a suspendu notamment Gianni Moscon, cinq semaines, pour avoir frappé Elie Gesbert pendant le Tour de France 2018 (il avait déjà été mis hors course pour ces faits). Dylan Groenewegen avait pris neuf mois ferme pour avoir quitté sa ligne et provoqué la chute de plusieurs coureurs à l'arrivée d'étape du Tour de Pologne 2020 et Nacer Bouhanni avait été suspendu deux mois en 202, lui aussi pour avoir dévié de sa ligne dans le sprint de Cholet Pays de la Loire et provoqué une chute. Ces peines, supérieures à 30 jours, n'auraient pas pu être prononcées par la nouvelle sous-commission. En revanche, l'an dernier, la commission disciplinaire avait suspendu Filip Maciejuk 30 jours pour avoir provoqué une chute au Tour des Flandres, quatre mois après les faits.

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